Galerie de Photos

Voir tous les albums

 

Archives

 

Images Aléatoires

  • DSC0506 - Low Res
    DSC0506 - Low Res
  • SAM 1859
    SAM 1859
  • -DSC2424---Low-Res.jpg
    -DSC2424---Low-Res.jpg
  • DSC9730 - Low Res
    DSC9730 - Low Res
  • 25 05 2010 282
    25 05 2010 282

 

Texte Libre

 

Présentation

 

STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR

Mardi 27 mars 2007 2 27 /03 /Mars /2007 11:44

Préambule et Règlement Intérieur

LA F.R.A.I.S.E. EN FORME
 
 
 
SECTION SPORTS ET PLEIN AIR
 
Responsable : Philippe THIEBAUT
Préambule
 
Les vertus de l’activité sportive sont connues de toutes et tous. Il nous a semblé intéressant de mettre en place une section sportive et de plein air, ouverte à tous, qui permette d’entretenir sa condition physique ou de reprendre une activité sportive. L’effet de groupe permet d’augmenter et de maintenir la motivation… c’est plus facile à plusieurs que tout seul !
 
Nous avons décidé de démarrer la section sport et plein air par une activité de course à pieds ouverte aux adultes et aux enfants. Nous vous proposerons deux créneaux horaires par semaine ; ceux-ci seront à déterminer avec les personnes intéressées.
Les personnes qui désirent un entraînement plus intensif (compétition) pourront mettre en place un troisième créneau. Les entraînements seront précédés d’un échauffement et terminés par des étirements.
 
D’autres activités sportives et de plein air pourront se mettre en place en fonction des demandes (vélo, ski, randonnée…).
Nous sommes en train de travailler à la mise en place d’une filiation avec la F.F.A. (Fédération Française d’Athlétisme).
 
Le but de la section sport est d’apporter aux personnes intéressées la possibilité de participer à une ou plusieurs activités sportives régulières et motivantes. Par la suite, il sera possible de constituer éventuellement une ou plusieurs équipes pouvant courir sous les couleurs de la F.R.A.I.S.E.
 
 
REGLEMENT INTERIEUR
 
 
Article 1 : adhésion
 
L’adhésion annuelle à la F.R.A.I.S.E. est obligatoire pour participer aux séances sportives ou de plein air. De ce fait, tout adhérent accepte les statuts et règlements intérieurs de l’association et de la section.
 
Article 2 : respect des personnes
 
Les adhérents s’engagent à ne pas adopter une conduite, une attitude ou un comportement qui puisse porter préjudice à autrui (enfant ou adulte) ou perturber le groupe. Toute agression verbale ou physique pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive en cas de récidive.
 
Article 3 : responsabilités et assurances
Les enfants mineurs doivent être confiés avant la séance à l’encadrement et récupérés par les parents après la séance auprès de l’encadrement. L’encadrement a la possibilité d’interdire à une personne de participer à une séance, s’il juge son état physique insuffisant ou son attitude incompatible avec le bon déroulement de l’entraînement.
 
La responsabilité de la F.R.A.I.S.E. ne pourra être engagée en cas de perte ou de vol de matériel personnel.
 
La F.R.A.I.S.E. possède une assurance responsabilité civile mais les adhérents doivent être également couverts. Pour valider leur inscription, ils fourniront un certificat médical en rapport avec l’activité (course à pied, jogging) et une attestation d’assurance responsabilité civile.
 
Article 4 : horaires des séances
La fréquence des séances, les jours et les horaires sont fixés d’un commun accord avec les participants qui sont tenus de les respecter.
 
Article 5 : éthique
Afin d’être fidèle à l’éthique sportive, les participants s’engagent à ne pas faire usage de produits illicites et de prévenir le responsable en cas de traitement médical particulier.
 
Article 6 : publication et image
La F.R.A.I.S.E. se réserve le droit d’utiliser l’image des adhérents à des fins de promotion de la section et pour des événements organisés par elle. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les adhérents disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à la F.R.A.I.S.E. - 3 rue du Charron - 90150 FRAIS. Seule la F.R.A.I .S.E. est destinataire des informations qui lui seront communiquées.
 
Article 7 : modification éventuelle du règlement
Le responsable pourra modifier le présent règlement à tout instant après consultation du Conseil d’Administration. Les adhérents seront tenus informés de ces modifications.
Par FRAISE - Publié dans : STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Mercredi 14 mars 2007 3 14 /03 /Mars /2007 22:43

Statuts

STATUTS DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
F.R.A.I.S.E. (Faire Rimer Activités Initiatives Solidarité Environnement)
ARTICLE 2 : Buts
Tisser une trame relationnelle basée sur les rencontres, les échanges, le partage entre les habitants de la commune et leurs amis et créer un lien intergénérationnel par la mise en valeur des savoir-faire et compétences des adhérents.
Créer des activités régulières et ponctuelles à caractère sportif, culturel, créatif ou de plein air.
Faire découvrir notre environnement, participer à sa protection.
ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à : FRAIS
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
ARTICLE 4 : Durée de l’association
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment :
• les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail ;
• l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;
• la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.
ARTICLE 6 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles ; de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
ARTICLE 7 : Composition de l’association
L'association se compose de :
• Membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale.
ARTICLE 8 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
• La démission ;
• Le décès ;
• La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d'Administration, ou du tiers des membres de l'association. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
 
ARTICLE 11 : Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 12 membres au maximum, élus pour 1 année par l'Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration étant renouvelé chaque année.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais non au Bureau.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
• Un Président et un Vice-Présidents ;
• Un Secrétaire et un Secrétaire Adjoint ;
• Un Trésorier et un Trésorier Adjoint.
ARTICLE 12 : Rémunération
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.
ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
 
ARTICLE 14 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 15 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE 16 : Sectorisation
L’association est composée de 3 sections ( pêche sportive et environnement, sports, activités culturelles et créatives) qui rendent compte de leur activité à chaque Assemblée Générale de l’association ou au Conseil d’Administration lorsqu’il le demande. Leur organisation et les relations avec les instances dirigeantes de l’association sont traitées dans le règlement intérieur.
La section sports fera l’objet d’une affiliation auprès de la Fédération Française d’Athlétisme.
Les présents statuts ont été approuvés par :
l'Assemblée Constitutive du 27 décembre 2006
Signatures :
             Président             Autre membre du Bureau
 
Par FRAISE - Publié dans : STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires
Mercredi 14 mars 2007 3 14 /03 /Mars /2007 22:39

Règlement intérieur de la F.R.A.I.S.E.

Règlement Intérieur
 
 
Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de création de l’association et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Conseil d’Administration de l’association.
 
Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exclusion.
 
Article 3 : Courtoisie, altérité, équité
La courtoisie est de rigueur dans les échanges entre membres. L’intérêt personnel ne doit jamais prendre le pas sur l’intérêt collectif. L’ouverture d’esprit et le dialogue sont source d’objectivité et de compréhension…
 
Article 4 : Organisation et fonctionnement du Bureau
4.1- Répartition des fonctions entre les membres du Bureau
Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :
Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer au développement et au suivi des activités proposées par l’association.
Le Vice-Président :agissant en coordination étroite avec le Président assure le même type de tâches.
Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la        tenue des registres.
Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tous membres qui en feraient la demande expresse.
Cette répartition des tâches entre les membres du Bureau n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.
 
4.2 Frais et dépenses engagés par les membres du Bureau
Sauf mission particulière précise d’un ou plusieurs de ses membres expressément décidée par le Bureau, il n’est pas prévu de remboursement des frais entraînés par la participation aux réunions diverses exigées par la vie courante de l’association. Chaque membre assume seul les dépenses qu’il engage pour lui-même.
Les dépenses engagées par les membres du Bureau pour le fonctionnement administratif de l’association, courriers, photocopies, télécommunications sont remboursés par l’association.
Les membres du Bureau sont tenus de s’entraider afin de répartir autant que faire se peut les dépenses et la charge de travail afférentes à l’administration de l’association.
 
4.3- Tenue des registres et fichiers
Les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, diffusés et archivés par le Secrétaire.
La comptabilité est tenue, diffusée le cas échéant, et archivée par le Trésorier.
L’exercice comptable commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de la même année.
Le fichier des membres est tenu et archivé par le Secrétaire, diffusé au Conseil d’Administration.
 
4.4 - Règles de correspondance de l’association :
Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur.
 
Article 5 - Règles générales de diffusion de l'information :
En dehors de l’information interne à l’association accessible à chacun des membres et pouvant faire l’objet d’une procédure de diffusion spécifique, il existe une information courante de la vie de l’association concernant en premier chef le Bureau, tel que notamment la collecte des demandes d’adhésion, pour laquelle les modalités de diffusion suivantes sont retenues :
Toute information concernant l’association recueillie par l’un des membres du Conseil d’Administration, doit être communiquée aux autres membres du Conseil d’Administration, de préférence dans un bref délai ou au plus tard lors de la proche réunion du Conseil d’Administration.
Toute information nécessitant une réaction rapide de l’association doit être transmise immédiatement à l’ensemble des membres du Bureau.

La F.R.A.I.S.E. se réserve le droit d’utiliser l’image des adhérents à des fins de promotion de la section et pour des événements organisés par elle. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les adhérents disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à la F.R.A.I.S.E. - 3 rue du Charron - 90150 FRAIS. Seule la F.R.A.I .S.E. est destinataire des informations qui lui seront communiquées.

Article 6 : Mandats et comptes bancaires
Le Trésorier, en complément des dispositions déjà prévues aux statuts, a le pouvoir de signer seul les dépenses entrant dans le cadre des dépenses de fonctionnement de l’association.
 
Article 7 : Cotisation et Adhésion
Le montant de l’adhésion pour la période du 1er janvier au 31 décembre est de :
                                                                       Adulte :     10 €
                                                                       Enfant :       5 €
                                                                       Famille :    25 €
Des suppléments, calculés au plus juste, pourront être demandés en fonction des activités pratiquées.
En cas de manquement grave à l’esprit de l’association, le Conseil d’Administration pourra voter, conformément aux règles énoncées dans les statuts, l’exclusion d’un membre. En cas d’exclusion, la cotisation ne sera pas remboursée.
 
Article 8 : Election et remplacement des membres du Conseil d’Administration
Les membres du Conseil d’Administration sont élus en Assemblée Générale par les membres actifs de l’association au scrutin secret à la majorité relative.
.
Article 9 : Les sections
Afin de clarifier et de répartir les taches dans l’organisation de l’association, celle-ci est composée de 3 sections : « pêche sportive et environnement » , «  sports » et « activités culturelles et créatives »
Chaque section possède son règlement intérieur. Tout adhérent devra en prendre connaissance.
Le Conseil d’Administration nommera un responsable à la tête de chaque section, pour une durée d’un an renouvelable. En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement du responsable. Il est procédé à son remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs du responsable ainsi nommé prennent fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat du responsable remplacé.
Le responsable de section est tenu de faire respecter le règlement intérieur, il veille à l’application des décisions prises lors des Conseils d’Administration et rend compte régulièrement de l’activité de sa section auprès des instances dirigeantes.
 
Par FRAISE - Publié dans : STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires

Catégories

 

Articles récents

Liste complète

 

Calendrier

Février 2012
L M M J V S D
    1 2 3 4 5
6 7 8 9 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29        
<< < > >>

 

overblog

Créez votre blog gratuit

 

Recommander

Partager ce blog

 

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Signaler un abus - Articles les plus commentés